Avis du Collège territorial
LégiFrance
Réduction d’impôt accordée au titre des dons faits par les particuliers (Article 200)
BOFIP
BOFIP BOI-BIC-RICI-20-30-10-10 Mécénat
BOI-IR-RICI-250 dons des particuliers
UNE FABRIQUE DE COMMUNS
UNE FABRIQUE ET TOI : la relation avec nos donateurs
Documents internes à la FABRIQUE
Réquisitoire pour un massacre à propos du scandale de la phytothrapie.
Documents externes
L’OPECST Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques